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*Droits de propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle

 

Le présent site est la propriété de l’association Les Tables Fraternelles, Association loi 1901, n° W774009684, dont le siège social est situé Hôtel de Ville, 8 rue du Père Maurice, 77210 Avon.

L’association en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des Tables fraternelles ou de tiers ayant autorisé Tables fraternelles à les utiliser.

Le site a pour but de diffuser les principes permettant en tout lieu la création d’un service conformément à l’objet de l’association :  renforcer le lien social à travers la promotion du service de tables fraternelles : accueil chez les particuliers pour un repas, dans un esprit de fraternité et de convivialité de personnes seules ou démunies ou plus généralement de toute personne désireuse de lien social ; faciliter des initiatives locales souhaitant utiliser les concepts qu’elle aura développés. Il fournit un kit pour monter un réseau de tables qui peut être utilisé librement.

 

Toute reproduction, sur un support papier ou informatique, du site www.tablesfraternelles.org est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à l’usage défini ci-dessus, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable des Tables fraternelles est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

Directeur de publication :

Eric Beugnot, président des Tables fraternelles

 

Le prestataire qui a conçu le site www.tablesfraternelles.org est :

Sel-com, 6 allée Albert Camus 91520 EGLY - http://sel-com.fr/

 

Hébergement du site : Wix

 

Crédits Photos :

Extrait de Secrets d’histoire FR3

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